Mentions Légales

Informations légales

http://www.fleurs-deau.net est le site de la société FLEURS D'EAU

Adresse : Fleurs d’eau Jocelyne PERROT Les Bourgarelles 13350 CHARLEVAL de Provence
SIRET: 439 206 103 00020

Ci-après dénommé "FLEURS D'EAU ".

L'objet de ce site est de présenter les activités professionnelles de la société FLEURS D'EAU .

Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s'adresser au Webmestre: CRISTEAL

Pour toute réclamation, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale à l’adresse indiquée ci-dessous:

Hébergement : PLATINE groupe Cristeal
Bat A, Square de l'Arbois
565 rue René Descartes
13857 Aix en Provence Cedex 3

Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.
Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n'ont pour seul destinataire que FLEURS D'EAU auprès de laquelle peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification, conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l'exercer, adresser votre demande écrite auprès FLEURS D'EAU à l’adresse indiquée ci-dessus. Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

FLEURS D'EAU n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X.

Droits d'auteur : Copyright

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données du site.

Liens hypertextes vers d'autres sites Internet

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de FLEURS D'EAU .
Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Responsabilité :

FLEURS D'EAU ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, FLEURS D'EAU décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
FLEURS D'EAU se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement ou indemnité.
Annonces publicitaires : En aucune manière, FLEURS D'EAU ne peut être considéré comme partenaire ou intermédiaire dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement entre l'utilisateur et un annonceur présent sur le site internet.
L'utilisateur du site internet de FLEURS D'EAU reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.
Le site Internet de FLEURS D'EAU hébergé en France par une société française est régi par le droit français.